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1. Éditeur du Site :

• Nom de l'entreprise : Gelly Belle, entreprise Individuelle,

• Adresse du siège social : 6 rue Achille Sylvestre 17300 Rochefort

• Numéro de téléphone : 0688228072

• Adresse e-mail : morgane.lesven@gmail.com

• Numéro SIRET : 85208462300028

• Responsable de la publication : LESVEN Morgane

 

2. Hébergeur du Site :

• Nom de l'hébergeur : Wix

• Adresse de l'hébergeur : www.wix.com

 

3. Propriété Intellectuelle :

L'ensemble du contenu du site Gellybelle.com, incluant de manière non limitative les textes, images, logos, graphismes, vidéos, et tout autre élément, est la propriété exclusive de Gelly Belle ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Droit Applicable et Juridiction Compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.  

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7. Médiation de la Consommation (Facultatif mais recommandé si vous vendez à des consommateurs) :

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.

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8. Conditions Générales de Vente (CGV) :

Les produits et services proposés à la vente sur le site Gellybelle.com sont soumis à des Conditions Générales de Vente, que l'utilisateur est invité à consulter avant toute commande. CGV